Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par la société HAUMEA DIGITAL (n° siret : 890 254 972 00015), dont le siège est situé au 14 runalès, Tréméven 22290 (Tél. : +33 6 16 61 15 34).

Nice Maçonnerie

Hébergeur

Ce site est hébergé par O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Nice Maçonnerie

Nom : Kaies Sghaier
SIRET : 422 758 888 00024
Adresse : 119 Avenue de la Californie, 06200 Nice

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 6 août 2004, les données personnelles collectées dans le cadre de ce site et qui font l’objet d’un traitement informatisé sont déclarées à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Les données ainsi collectées sont destinées exclusivement à Nice Maçonnerie.
Par exception, dans certains cas, Nice Maçonnerie peut être amenée à communiquer ces informations à des tiers. Nice Maçonnerie s’engage dans ce cas à vous en informer et à obtenir au préalable votre autorisation. En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par mail à l’adresse suivante : contact@nice-maconnerie.fr

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Nice Maçonnerie d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu du site

Nice Maçonnerie se réserve le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Nice Maçonnerie ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Nice Maçonnerie décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit de la société Nice Maçonnerie, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Marques

Les dénominations, marques et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés au titre du droit des marques.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation en tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.
Est déposée notamment la marque suivante : « Nice Maçonnerie ».

Site du réseau Hauméa Digital

Patrimoine CouvreurMarseille CouvreurNice MaçonnerieEntreprise BaptisteMâcon CouvreurEP CouvreurHabillage ToiturePlombier RoanneFameck ToitureToiture 44Toiture InnovCouvreur 49Bernard CouvreurArtisan HelfrichRenov mon ToitFaçade 44Baptiste Rénovation

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Nice Maçonnerie en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable de Nice Maçonnerie.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Nice Maçonnerie s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, Nice Maçonnerie décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Nice Maçonnerie se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Nice Maçonnerie ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

© Nice Maçonnerie – Tous droits réservés